Conformément à la législation en vigueur, les présentes mentions légales précisent l’identité de l’éditeur et de l’hébergeur du site bovy-pianos.com, ainsi que les conditions de son utilisation.
Éditeur du site
Le site bovy-pianos.com est édité par :
- Nom : [À COMPLÉTER — nom et prénom de l’entrepreneur]
- Statut : entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise
- Adresse : [À COMPLÉTER — voir la note ci-dessous]
- SIRET : [À COMPLÉTER]
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
- E-mail : [À COMPLÉTER — adresse de contact]
Note (à retirer avant publication) : la loi impose d’afficher une adresse. Pour préserver la confidentialité du domicile, une adresse de domiciliation commerciale peut être indiquée ici.
Directeur de la publication
[À COMPLÉTER — nom du responsable de la publication].
Hébergeur
Le site est hébergé par Contabo GmbH, Aschauer Straße 32a, 81549 Munich, Allemagne — contabo.com. [À VÉRIFIER : adresse exacte de l’hébergeur au moment de la publication.]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, images, mise en page, marque) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l’éditeur, est interdite. Les marques et noms de fabricants cités (Steinway, Bösendorfer, etc.) demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu’à titre de référence ; le site n’a aucun lien commercial avec ces fabricants.
Responsabilité
Les informations diffusées sur le site, notamment les fourchettes de prix, sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. L’éditeur s’efforce d’en assurer l’exactitude mais ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions. Toute estimation précise nécessite un examen de l’instrument concerné.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève des juridictions françaises compétentes.
Médiation de la consommation
Conformément au Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Le médiateur compétent est : [À COMPLÉTER — nom et coordonnées du médiateur de la consommation auquel l’entrepreneur a adhéré].